ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3695454
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2029
Présentation de la marque NOUS VALORISONS LES POTENTIELS DE LA TERRE
Déposée le 1 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOUS VALORISONS LES POTENTIELS DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-01 du 8 janvier 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 880 785 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque NOUS VALORISONS LES POTENTIELS DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France - SIREN 642880785
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730413 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12
Produits chimiques et organiques utilisés en agriculture, horticulture, viticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; substrats pour la culture de terres ; enzymes utilisées dans les industries alimentaires ; engrais et fertilisants chimiques et organiques pour l'agriculture ; produits pour l'œnologie : bactéricides pour l'œnologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], extraits de levure, levures ou enzymes destinés à l'œnologie, à la fabrication d'éthanol, alcool, spiritueux, cidre, vin et autres boissons. Correcteurs de meunerie, améliorants de panification à usage industriel et artisanal, substances aromatiques destinées à l'industrie ; matières premières et additifs pour la préparation et l'amélioration des produits de panification, à usage industriel et artisanal.
Légumes secs, à savoir haricots secs, lentilles, fèves, pois et pois chiches. Laits et produits laitiers, y compris lait en poudre. Plats cuisinés et salades à base de légumes, légumes secs.
Riz ; semoule de blé, de maïs et de riz ; boulgour, quinoa, gritz de maïs, flocons et farines de maïs ; correcteur de farine, à savoir poudres et substances destinées à améliorer le rendement de la farine, améliorants de panification à usage ménager ou domestique, ferment panaire, levain, levure, poudre pour faire lever, substances aromatiques à usage alimentaire ; mélanges de boulangerie (mélanges à panifier prêts à l'emploi). Farines, farines composées et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie. Plats cuisinés et salades à base de céréales (riz, boulgour, quinoa, blé). Tapioca, fécule de pomme de terre, chapelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés). Graines (semences). Céréales en grains non travaillés. Aliments pour animaux. Malt.
Meunerie ; récolte, traitement et transformation de produits agricoles, horticoles et viticoles ; conseils et assistance (information) techniques dans les domaines suivants : meunerie, transformation du maïs.
Conseils et assistance techniques (ingénierie) dans le domaine agro-alimentaire ; assistance technique (recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers) dans le domaine agricole, agro-alimentaire, de la meunerie, de la malterie, de la boulangerie pâtisserie, des riz et légumes secs, de la vigne, de la maïserie.
Conseils et assistance (information) techniques en matière d'agriculture, de culture du riz et de légumes secs, de culture de la vigne.
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